Mentions légales – 10 M
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://10-m.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site https://10-m.fr est édité par la société 10M ,
SAS au capital de 500,00 euros
Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 978 736 999
Siège social : 20 CHEMIN DU GRAND BOIS, 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
Responsable de la publication : M. Yann Cherruau
Contact : yc@10-m.fr
Hébergeur
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France
Tél. : 0970 808 911
Réalisation du site
Conception et réalisation :
MOK Communication
https://mok-communication.com
4 Place des Halles, 85190 Aizenay – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
—
Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.